2017

Réunions du 9 novembre 2017

Plénière

Ordre du jour : Le nouveau Plan Particulier d'Intervention (PPI) de Cadarache

Consulter le procès-verbal

Consulter la présentation de M. Fleurot (CEA Cadarache)


Assemblée générale

Ordre du jour :   

  • Programme prévisionnel d'activité 2018
  • Budget prévisionnel 2018
  • Commissions permanentes spécialisées
  • Questions diverses

Consulter le procès-verbal

Consulter le programme prévisionnel d'activité 2018

Consulter le budget prévisionnel 2018


Plenière du 10 octobre 2017

Réunion commune avec la Commission d'information auprès de l'Installation Nucléaire de Base Secrète de Cadarache (INBS-PN)

Ordre du jour :

Présentation des bilans annuels des autorités de contrôle du site nucléaire de Cadarache :

  • Inspection du travail (Chantier ITER)
  • Autorité de Sûreté Nucléaire (INB civiles)
  • Autorité de Sûreté Nucléaire de Défense (INBS-PN)

Consulter le procès-verbal

Consulter la présentation de Mme Guyot (Inspection du travail)

Consulter la présentation de M. Deproit (ASN)

Consulter la présentation de M. Ziarnowski (ASND)


Assemblée générale du 4 mai 2017

Ordre du jour :

  • Point de situation (finances et activités)
  • Rapport d’activité 2016*
  • Rapport financier 2016*
  • Rapport du commissaire aux comptes*
  • Approbation des comptes 2016*
  • Budget complémentaire
  • Consultation de la CLI
  • Conventions de subvention
  • Questions diverses.

Consulter le procès-verbal

*Consulter les documents

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