2014

Réunion du 20 novembre 2014

Réunion plénière

Ordre du jour :

  • Point sur les démantèlement d'installations en cours (ATPu, LPC, ATUE)
  • Projet de prescriptions de l'ASN concernant le CEA Cadarache faisant suite aux Evaluations Complémentaires de Sûreté post-Fukushima
  • Décision de l'ASN relative au 2e réexamen de sûreté des l'installations EOLE MINERVE

Consulter le procès-verbal

Consulter la présentation de M. Delcroix (CEA) : ATUE

Consulter la présentation de M. Amoravain (AREVA) : ATPu et LPC

Consulter la présentation de M. Tord (ASN)

 

Assemblée générale


Ordre du jour :

  • Point sur la fusion des CLI
  • Programme prévisionnel d'activité 2015
  • Budget prévisionnel 2015
  • Questions diverses

Consulter le procès-verbal

 

 

 


Réunion du 9 juillet 2014

Commune avec la CLI ITER

Ordre du jour :

  • Les prélèvements d’eau de Cadarache sur le Canal de Provence
  • Le PNGMDR 2013-2015 (Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 et la Directive européenne 2011

Consulter le procès-verbal (version corrigée)

Consulter la présentation de M. Vergobbi (SCP)

Consulter la présentation de Mme Vacelet (ASN)


Réunion du 9 juillet 2014

Assemblée générale


Ordre du jour :


  • Rapport d'activité 2013
  • Rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes et bilan 2013
  • Election d'un représentant des communes au Conseil d'administration
  • Election d'un représentant des syndicats au Conseil d'administration
  • Election d'un représentant des élus au Bureau
  • Projet de CLI unique (fusion avec la CLI ITER)
  • Questions diverses

Consulter le procès-verbal de la réunion

Consulter la présentation de M. Fourcaud (rapport d'activité 2013)

Consulter le rapport d'activité 2013

Consulter le rapport financier 2013

Consulter le rapport du commissaire aux comptes 2013

Consulter les comptes 2013

Consulter la présentation de M. Fourcaud (projet de CLI unique)


Réunion du 5 juin 2014

Réunion commune avec la CLI ITER et la Commission d'information (CI) auprès de l'Installation Nucléaire de Base Secrète (INBS) de Cadarache.

Ordre du jour :

  • Bilan 2013 des inspections des autorités de contrôle (ASN et ASN Défense) sur le site de Cadarache (CEA et ITER)
  • Point sur la mise en oeuvre des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) post-Fukushima

Consulter le procès-verbal

Consulter la présentation de Mme Didier, M. Deproit et M. Denis (ASN) - annexe 1

Consulter la présentation de M. Girard (ASND) - annexe 2

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