2009

Réunion du 16 décembre 2009

Assemblée générale

Ordre du jour :

  • présentation de la loi TSN et des missions et attributions des CLI
  • présentation du centre du CEA/Cadarache
  • approbation des statuts modifiés et du nouveau réglement intérieur
  • constitution du Conseil d'administration et des commissions Environnement et Communication
  • désignation des représentants de la CLI à l'ANCLI
  • présentation du rapport financier 2008 et approbation des comptes 2008
  • approbation du programme et du budget prévisionnel 2010
  • questions diverses.

Consulter le procès-verbal de la réunion

Consulter la présentation de M. Tord (ASN) : la loi TSN, les missions de l’ASN et de la CLI.

Consulter la présentation de M. Fourcaud (CLI) : les statuts et le règlement intérieur de la CLI

Consulter les statuts de la CLI

Consulter le nouveau règlement intérieur de la CLI

Consulter le rapport d'exécution du budget 2008

Consulter les comptes 2008

Consulter le programme prévisionnel 2010

Consulter le budget prévisionnel 2010


Réunion du 18 novembre 2009

Ordre du jour :

  • audition des représentants du CEA Cadarache et de l'ASN concernant l'incident de niveau 2 survenu en octobre à l'ATPu

Consulter la présentation du CEA : Evènement significatif concernant l’ATPu

Consulter la présentation de l'ASN : Incident ATPu - Rétention de Plutonium dans les boîtes à gants


Réunion du 15 avril 2009

Ordre du jour :

  • rapport annuel d'activité 2008 de la Division de Marseille de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
  • rapport d'étude de la CRIIRAD relatif à l'impact de Cadarache sur l'environnement.

Consulter le procès-verbal de la réunion

Consulter la présentation de M. Kueny et M. Lion (ASN) : La sûreté du centre de Cadarache en 2008

Consulter la présentation de M. Chareyron (CRIIRAD)

fileadmin/user_upload/Cadarache/PV_REUNIONS/ASSEMBLEE_GENERALES_ET_REUNIONS_PLENIERES/CLI_CAD_RPL_15_04_2009_PV.pdf


Réunion du 18 février 2009

Assemblée générale extraordinaire

Ordre du jour :

  • modification des statuts
  • adoption d'un nouveau règlement intérieur

Assemblée générale ordinaire

Ordre du jour :

  • délégations au Conseil d'administration
  • questions diverses.

Consulter le procès-verbal de la réunion du 18 février 2009

Consulter le projet de modification des statuts

Consulter le projet de nouveau règlement intérieur

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