Documents de l'Organisation internationale ITER

Présentations diverses

Sujets thématiques présentés par ITER Organization à la demande de la CLI.

 

 


Rapports environnementaux annuels

Dans le cadre de l'application de la règlementation en vigueur sur le site ITER, l'Organisation internationale ITER rédige un bilan environnemental annuel concernant les actions menées durant l'année.

Consulter le rapport 2018

Consulter le rapport 2017

Consulter le rapport 2016

Consulter le rapport 2015

Consulter le rapport 2014


Evaluation complémentaire de sûreté post-Fukushima (2012)

A la suite de l'accident de Fukushima du 11 mars 2011, il a été demandé à tous les exploitants d'évaluer la sûreté de leurs installation dans les cas de phénomènes naturels extrêmes mettant à l’épreuve les fonctions de sûreté et conduisant à un accident grave.


Trois aspects principaux sont inclus dans cette évaluation :

  • les dispositions prises en compte dans le dimensionnement de l’installation et la conformité de l’installation aux exigences de conception qui lui sont applicables ;
  • la robustesse de l’installation au-delà de ce pour quoi elle est dimensionnée ; l’exploitant identifiera les situations conduisant à une brusque dégradation des séquences accidentelles et présentera les mesures permettant de les éviter ;
  • toute possibilité de modification susceptible d'améliorer le niveau de sûreté de l’installation.

Les rapports remis par les exploitants sont soumis aux groupes permanents d'experts de l'Autorité de Sûreté Nucléaire qui prescrit les éventuels renforcements qu'elle estime nécessaires.

Consulter le rapports remis par ITER Organization

Pages 1 à 94

Page 95 à 185


Etude d'impact (2011)

Le dossier de demande d'autorisation de création (DAC) de l'installation ITER établi par l'Organisation internationale ITER comprend une étude sur l'impact de l'installation sur l'environnement et les personnes.

Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact ITER

Consulter le dossier de demande d'autorisation de création ITER


Enquête publique ITER (2011)

La demande d'autorisation de création de l'installation ITER déposée par ITER Organization a été soumise à enquête publique du 15 juin au 4 août 2011.

Consulter le dossier d'enquête publique

Consulter le rapport (partie 1, partie 2, partie 3) et les conclusions de la commission d'enquête publique

Consulter l'avis de la CLI


Le débat public ITER (2006)

Le projet d'implantation d'ITER à Cadarache a fait l'objet d'un débat public organisé du 16 janvier au 6 mai 2006 par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP).

Consulter le dossier du débat public et sa synthèse

Consulter le compte rendu et le bilan du débat public

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UNE PETITE INTRODUCTION A LA RADIOACTIVITE

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